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MENTIONS LÉGALES
Maxpat est une entreprise spécialisée dans la pose de cheminées et poêles à bois. Notre équipe qualifiée s'engage à fournir des services de haute qualité tout en respectant les normes légales et réglementaires. Les informations légales spécifiques à notre entreprise seront fournies sur demande.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site, les informations suivantes :
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Dénomination sociale : MAXPAT
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Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
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Numéro SIREN : 900 264 417
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Numéro RCS : Beauvais B 900264417
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR50900264417
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Directeur : Vasile MAXIM
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Contact : maxpat.cheminees@gmail.com
Hébergeur du site :
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Nom : wix.fr
Conception et réalisation du site :
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Developpeur : Boagiu Alex
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Contact : boagiualexandru@gmail.com
Conditions d'utilisation :
L'utilisation du site maxpat.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Propriété intellectuelle : Tous les contenus présents sur le site maxpat.fr, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MAXPAT, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Données personnelles :
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Limitation de responsabilité :
Les informations contenues sur le site maxpat.fr sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail à maxpat.cheminees@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Droit applicable :
Les présentes conditions du site maxpat.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MAXPAT.
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